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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les biscuiteries Réunies
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BISCUITERIE DE FREJUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE DE FREJUS
Les biscuiteries Réunies, SAS

Numéro de dépôt :
4213304
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2025

Présentation de la marque BISCUITERIE DE FREJUS

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE FREJUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 211 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les biscuiteries Réunies, M. jean collin domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France.

La marque BISCUITERIE DE FREJUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE FREJUS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

Les biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de l'Ile d'Oleron , BISCUITERIE D ANTIBES , BISCUITERIE DES SABLES D OLONNE , BISCUITERIE DE MONTPARNASSE , BISCUITERIE DU CROISIC , Biscuiterie de la Presqu'Ile , BRETAGNE TERROIRS , BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL , BISCUITERIE DE HONFLEUR , BISCUITERIE DE DEAUVILLE


Les biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France - SIREN 805211760


Les biscuiteries Réunies, M. jean collin - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.